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DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

M. Willem Kampschöer

CONCEPTION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Webdesign : www.noemiealric.com
Réalisation et hébergement : Acreat Web Technologie

1. Informations juridiques concernant la société

Vous êtes actuellement connecté au site de KAMPEXPORT INTERNATIONAL ( KI ), SARL au capital social de 200 000 Euros, ayant son siège social à Saint-Pol de Léon (29250), au 19, rue Pen Ar Pont. Société immatriculée au RCS de Brest sous le numéro 339 367 021 est agréée en tant que société spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes.

2. Objet du site : informer

Le site www.kampexport.com est un site à but exclusivement informatif dont l'objectif est de présenter l'activité et les produits distribués par notre société. Toutes les informations disponibles sur le site ont un caractère strictement indicatif. Il ne s'agit pas d'un site transactionnel.
Toute information peut être modifiée sans préavis par Kampexport International.
Les informations disponibles sur ce site sont fournies de bonne foi et ne sauraient engager la responsabilité de KI. KI ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait d'erreurs ou de retards dans la transmission des informations.
Les informations figurant sur le site ne visent pas à être utilisées par toute personne ou entité dans un pays ou une juridiction où cette utilisation serait contraire aux dispositions légales ou réglementaires, ou qui imposerait à KI de se conformer aux obligations d'enregistrement de ces pays. La totalité des produits ou services peut ne pas être enregistrée ou autorisée dans tous les pays ou disponible à tous les clients.
Le site a pour langue officielle le français. Il est soumis au droit français et à la compétence des juridictions françaises.

3. Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site est la propriété de KI.
Les bases de données développées sont la propriété exclusive de KI.
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Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Copyright sur les textes et les images

L'utilisateur du site web de KI s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :

• A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de KI, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre,

• A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise,

• A ne pas créer de lien.

• Crédits photos: Tomates: CERAFEL MARKETING / Prince de Bretagne

4. Etablissements de liens

Après accord préalable de KI, la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site www.kampexport.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

5. Droits des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

6. Liens vers des sites tiers

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